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Plan Local d'Urbanisme

Approbation du P.L.U le 30 Janvier 2020, modifié le 05 Mars 2020, modifié le 01 Avril 2023, modifié le 30 novembre 2023.

Délib.03.2020 Approbation du Plan Local d’Urbanisme de la Commune de YèblesTélécharger
Délib.07.2020 Modification simplifié P.L.UTélécharger
Délib.22.2023 Approbation de la modification simplifiée N°02 du PLUTélécharger
Délib.23.2023 Prescription de la modification de droit commun n°01 du PLUTélécharger
Délib.69.2023 Approbation de la modification de Droit Commun n°1 du Plan Local d’Urbanisme (PLU)Télécharger
OAPTélécharger
Entrée de ville-Etude projet urbainTélécharger
PADDTélécharger
PLU-Retrait-gonflement des argilesTélécharger

Plans de la Commune de Yèbles :

Plan de Zonage 2000eTélécharger
Plan de Zonage 7500eTélécharger

Règlements des zones :

Règlement de la zone ATélécharger
Règlement de la zone AUXTélécharger
Règlement de la zone AUXATélécharger
Règlement de la zone AZHTélécharger
Règlement de la zone UATélécharger
Règlement de la zone UBTélécharger
Règlement de la zone UETélécharger
Règlement de la zone UXTélécharger
Règlement de la zone NTélécharger
Règlement de la zone NZHTélécharger

Pour consulter le cadastre :

https://lecadastre.com/plan-cadastral/yebles-77534/

RÉVISION DU PLU

Delib.24.2023-Prescription de la Révision du P.L.UTélécharger
Delib.11.2024-Arret du projet de révision du PLU et bilan de concertationTélécharger
YÈBLES-Plaquette PADDTélécharger
YÈBLES-Plaquette diagnostic procédureTélécharger
Plaquette Règlement OAPTélécharger

Suite à l’avis défavorable du projet de PLU, délivré en date du 28 mai 2024 par les services de l’Etat, le Conseil Municipal a décidé de retirer la délibération d’arrêt du projet de révision du PLU.

Dès lors, des modifications du PLU vont permettre de faire évoluer les orientations du Plan Local d’Urbanisme, notamment en terme de développement de l’habitat.

Ainsi, un document expose sur ce site les principales modifications apportées sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD), les Orientations d’Aménagement et de Programmation et les documents règlementaires.

Délib.41.2024 Retrait de la délibération d’arrêt du projet de révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU)Télécharger
Délib.42.2024 Débat du PADDTélécharger
Yebles – Plaquette présentation des modificationsTélécharger